CGV des prestation de services par DOZ Studios - 113 Boulevard de Strasbourg Le Havre

ARTICLE 1er – Champ d’application.
Les présentes Conditions Générales de Vente et de Prestations de Services (ci-après, les « Conditions Générales ») s’appliquent, sans restriction ni réserve à l’ensemble des ventes de Produits et Services réalisées in situ ou depuis le site de DOZ Studios dont le siège social est situé au 46 rue Jules Lecesne inscrite au RCS et exerçant son activité sous l’enseigne DOZ Studios (ci-après, « DOZ ») auprès d’acheteurs (ci-après, le « Client »), désirant acquérir les produits (ci-après, les « Produits ») ou bénéficier des prestations de services (ci-après, les « Services ») proposés par DOZ Studios au sein de son établissement.

Les Conditions Générales ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente ou vente en ligne de Produits et Services proposés par DOZ au Client, à partir du site, ou au sein de son établissement.
Le fait pour le Client, d’acheter sur le site DOZ des Produits et Services emporte adhésion et

acceptation pleine et entière des présentes Conditions Générales qui prévalent sur toutes autres conditions et notamment celles applicables pour les ventes au sein de l'établissement. Le Client déclare avoir pris connaissance des présentes Conditions Générales et les avoir

acceptées sans réserve avant son achat de Produit ou de Service. A cet égard, elles lui sont

opposables conformément aux termes de l’article 1119 du code civil.
La vente de Produits ou Services est réputée conclue à la date de validation de la commande ou le paiement du prix par le Client.
Ces Conditions Générales pouvant faire l’objet de modifications ultérieures, la version

applicable à l’achat du Client est celle en ligne sur le Site à la date de passation de la

commande.
Les Conditions Générales sont disponibles au siège social de DOZ et sur le Site et prévaudront, le cas échéant, sur toute autre version ou tout autre document contradictoire.
Le Client reconnaît avoir la capacité requise pour contracter et acquérir les Produits et Services proposés par DOZ.

ARTICLE 2 – Informations précontractuelles
Article 2.1:
Le Client reconnait avoir eu communication, préalablement à la passation de sa commande, d’une manière lisible et compréhensible, des présentes Conditions Générales et de toutes les

informations listées à l’article L221-5 du code de la consommation.
Article 2.2 :
Sont transmises au Client, de manière claire et compréhensible, les informations suivantes :
- Les caractéristiques essentielles des Services.
- Le prix des Services et des frais annexes.
-En l’absence d’exécution immédiate du contrat, la date ou le délai auquel DOZ s’engage à

exécuter le Service, quel que soit son prix.
-Les informations relatives à l’identité de DOZ à ses coordonnées postales, téléphoniques et électroniques et à ses activités.
- Les informations relatives aux garanties légales, aux fonctionnalités du contenu numérique et, le cas échéant, à son interopérabilité, à l’existence et aux modalités de mise en œuvre des

garanties et autres conditions contractuelles.
Article 2.3 :
DOZ communique au Client les informations suivantes :
- Son nom ou sa dénomination sociale, l’adresse géographique de son établissement et, si elle est différente, celle du siège social et son adresse électronique.
- Les modalités de paiement, de livraison et d’exécution du contrat, ainsi que les modalités

prévues par DOZ pour le traitement des réclamations.
En cas de vente, l’existence et les modalités d’exercice de la garantie légale de conformité

prévue aux articles L. 217-1 et suivants du code de la consommation, de la garantie des vices

cachés prévue aux articles 1641 et du code civil, ainsi que, le cas échéant, de la garantie

commerciale et du service après-vente respectivement visés aux articles L. 217-15 et L. 217-17 du code de la consommation.
- La durée du contrat, lorsqu’il est conclu à durée déterminée, ou les conditions de sa résiliation en cas de contrat à durée indéterminée.
Article 2.4 :
DOZ indique, en ce qui concerne le contenu numérique :
Toute interopérabilité pertinente de ce contenu avec certains matériels ou logiciels dont DOZ a ou devrait raisonnablement avoir connaissance.

ARTICLE 3 – Description des Services
Le Client a la possibilité de passer sa commande de Services en ligne sur le Site dans la limite des stocks et disponibilités. DOZ propose différents types de Services définis et dont les tarifs sont détaillés en Annexe 1 des présentes.
Les Services sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible sur le Site. Toutefois, si des erreurs ou omissions ont pu se produire quant à cette présentation, la responsabilité de DOZ ne pourrait être engagée.

ARTICLE 4 – Conditions d’accès aux Services et règlement intérieur
Pour assurer le bon fonctionnement et la sécurité des Services et permettre à chaque Client de participer, l’accès aux Services est conditionné au respect des règles suivantes :
- Le Client devra se présenter 5 minutes avant l’heure de début du cours. Pour des raisons de sécurité résultant de la nécessité de participer à la séance d’échauffement, le Client ne pourra

participer au cours s’il arrive avec plus de 2 minutes de retard.
Les cartes et Abonnements sont nominatifs et ne peuvent en aucun cas être cédés à un tiers.
L’heure de début de réalisation des Services ne sera pas décalée en cas de retard du Client quel qu’en soit la cause.
Le Client devra respecter le règlement intérieur de DOZ, sous peine d’expulsion du cours sans remboursement.

ARTICLE 5 – Formation de la commande
Article 5.1 – Condition de la commande :
Le Client doit être majeur au moment de la passation de la commande.
En cas d’indisponibilité d’un Service, le Client en sera informé soit directement par un message sur le Site soit par courrier électronique.
En commandant les Services, le Client certifie qu’il s’est assuré qu’il n’est l’objet d’aucune contre-indication à la pratique du sport et plus particulièrement des activités proposées par DOZ.
Le nombre de place à chacun des cours étant limité, il est conseillé au Client de réserver ses cours soit sur le Site soit chez DOZ.
Article 5.2 – Signature électronique
La fourniture en ligne du numéro de carte bancaire ou IBAN du Client et la validation finale de la commande vaudront preuve de l’accord de celui-ci à :
– exigibilité des sommes dues au titre de la commande.
– signature et acceptation expresse de toutes les opérations effectuées.
En cas d’utilisation frauduleuse de la carte bancaire, le Client est invité, dès le constat de cette utilisation, à contacter DOZ.
Article 5.3 – Validation de la commande
Pour que la commande soit validée, le Client devra accepter, en cliquant à l’endroit indiqué, les présentes Conditions Générales.
La commande sera considérée comme définitive à la date de validation de la commande ou le paiement du prix par le Client.
Toute commande vaut acceptation des prix et descriptions des Services disponibles à la vente. Toute contestation sur ce point interviendra dans le cadre d’un éventuel échange et des g

aranties ci-dessous mentionnées.
Pour toute question relative au suivi d’une commande, le Client doit appeler DOZ au 0667955370 durant les heures d’ouverture ou envoyer un mail à l’adresse suivante : dozstudios.lh@gmail.com.
Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques de DOZ dans des

conditions raisonnables de sécurité, seront considérés comme les preuves des

communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties. L’archivage des bons de commande et des factures est effectué sur un support fiable et durable pouvant être produit à titre de preuve.

ARTICLE 6 – Prix
Les Produits et Services sont fournis aux prix en vigueur figurant sur le Site. Le prix des Services est détaillé sur le site du studio – page « Offres » et "Abonnements". DOZ se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais s’engage à appliquer les tarifs en vigueur indiqués au

moment de la commande, sous réserve de disponibilité à cette date.
Les prix sont exprimés en Euros TTC.
Les prix ne comprennent pas les frais de traitement, d’expédition, de transport et de livraison, qui sont facturés en supplément, dans les conditions indiquées sur le Site Internet et chez DOZ et indiqués avant la validation de la commande. Les prix tiennent compte de la TVA applicable au jour de la commande. Le paiement de la totalité du prix doit être réalisé lors de la commande.
Le prix de la commande de cartes et d’abonnements peut être payé en plusieurs versements

selon un échéancier défini d’un commun accord avec DOZ

ARTICLE 7 – Conditions de paiement
Sauf accord contraire de DOZ le prix est payable comptant, en totalité au jour de la passation de la commande par le Client :
Soit par paiement sécurisé sur le Site Internet, par cartes bancaires : Visa, MasterCard, Prélèvement SEPA ou espèces directement chez DOZ.
En outre, DOZ se réserve le droit, en cas de non-respect des conditions de paiement figurant ci-dessus, de suspendre ou d’annuler la livraison des commandes effectuées par le Client et de lui interdire l’accès aux cours.

ARTICLE 8 – Disponibilité des Services
Pour des raisons d’organisation des ressources et de disponibilité des places pour les cours, les réservations pour les cours collectifs et les cours privés doivent impérativement être annulées jusqu'à 8 heures pour les cours collectifs et 2 heures pour les cours privés avant ceux-ci.

A défaut d’annulation dans le délai impératif avant le début du cours selon qu’il s’agit d’un cours collectif ou d’un cours privé, le montant ou la durée du cours sera dû et déduit de la carte ou de l’abonnement. A défaut de règlement de cette pénalité, le Client ne pourra accéder à un prochain cours. Les cours collectifs et privés ne pourront être décalés si le Client arrive en

retard.
Définitivement empêché pour des causes de santé ou professionnelles, et sur présentation de justificatifs adéquats dans un délai maximum de 60 jours à compter de la date de la prise d’effet du justificatif, le Client – bénéficiant d’un abonnement mensuel pourra demander la résiliation unilatérale de son contrat. Il sera alors remboursé au prorata des Services déjà consommés selon les modalités de calcul des unités des cours à l’unité (cf. page Offres) déduction faite des charges (TVA, frais de dossier…).
Momentanément empêché pour des causes de santé ou professionnelles, et sur présentation de justificatifs adéquats dans un délai maximum de 30 jours à compter de la date de la prise d’effet du justificatif, le Client pourra demander à prolonger la durée de son contrat de la durée restant de celui-ci à compter de la fin de son empêchement.

ARTICLE 9 – Droit de rétractation
Conformément aux dispositions légales en vigueur, si le Client a acheté les Services sur le Site Internet, le Client dispose d’un délai de quatorze jours à compter de la commande des Services pour exercer son droit de rétractation auprès de DOZ sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalité, à fin d’échange ou de remboursement.
Le droit de rétractation peut être exercé chez DOZ en contacter la Responsable de l'établissement sur place, en ligne ou sur les réseaux sociaux, auquel cas un accusé de réception sur un support durable sera immédiatement communiqué au Client par DOZ, ou de toute autre déclaration, dénuée d’ambiguïté, exprimant la volonté de se rétracter.
En cas d’exercice du droit de rétractation dans le délai susvisé, seul le prix des Services achetés sur le Site Internet sont remboursés.
L’échange ou le remboursement sera effectué dans un délai de un mois à compter de la

réception, par DOZ de la réception de la demande de rétractation.
Si avec l’accord du Client, les Services ont été pleinement exécutés avant la fin du délai de rétractation, le Client renonce expressément à son droit de rétractation.
Les Services déjà exécutés pour lesquels le droit de rétractation interviendrait dans un délai

inférieur à ceux prévus pour leur annulation selon la grille tarifaire consultable sur le site, ne pourront être remboursés.

ARTICLE 10 – Garantie et Responsabilité
Les Services sont conformes à la réglementation en vigueur en France et sont commercialisés à l’intention de non professionnels.
Le tarif diffère selon la catégorie de l’utilisateur : particulier ou professionnel.

Pour les professionnels une majoration sera appliquée. Le tarif sera également adapté par rapport au type d’accompagnement mis en œuvre et à la durée prévue. Il sera forcément différent pour un professionnel, pour un dirigeant d’entreprise ou pour un coaching d’équipe. Une majoration sera appliquée (nous consulter).
Responsabilité au titre des Services :
Les Services sont assurés par des professionnels expérimentés qui sont charge de leur mise en œuvre.
Les cours pourront être annulés à tout moment par DOZ sans avoir à justifier des raisons de leur annulation sous réserve d’en informer les Clients avec un préavis minimal de 2 heures.

Une telle annulation pourra en particulier intervenir si moins de 5 élèves sont inscrits, en cas d’empêchement du professeur ou en cas de problème inhérent au local de DOZ. Dans ce cas les cours seront crédités sous la forme d’unité de cours pour les cartes et abonnements ; il en est de même des achats à l’unité qui ne peuvent pas faire l’objet d’un remboursement.
DOZ se réserve également le droit d’annuler les cours à tout moment et sans préavis en cas de problème de sécurité.
DOZ met à disposition des Clients un espace vestiaire leur permettant de se changer ainsi que des casiers. Les affaires des Clients restent sous leur entière responsabilité et la responsabilité de DOZ ne saurait être engagée en cas de perte, de détérioration ou de vol dès lors qu’aucune faute ne pourra être retenue à l’encontre de DOZ ni de ses installations.

ARTICLE 11 – Protection des données à caractère personnel
Conformément au Règlement 2016/679 du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données, DOZ met en place un traitement de données personnelles qui a pour finalité la vente et l’exécution des Services définis aux présentes Conditions Générales.
DOZ s’engage à assurer la protection des données personnelles des Clients et de l’ensemble des données personnelles obtenues dans le cadre de l’utilisation du Site.
Le Client est informé des éléments suivants :
DOZ, dont les coordonnées figurent en en-tête des présentes est responsable du traitement.
Les données à caractère personnel des Clients sont traitées pour l’exécution des commandes passées par le Client sur le Site.
Aucun transfert hors Union Européenne des données à caractère personnel des Clients n’est prévu
Les données à caractère personnel des Clients traitées sont conservées pour la durée nécessaire à l’exécution du contrat.
Le Client concerné par le traitement de ses données à caractère personnel dispose du droit de demander au responsable du traitement l’accès à ses données à caractère personnel, la rectification ou l’effacement de celles-ci, ou une limitation du traitement relatif à la personne concernée, ou du droit de s’opposer au traitement et du droit à la portabilité des données. Ce droit peut être exercé en écrivant, par courrier et en justifiant de son identité, à 46 rue jules lecesne, 76600 Le Havre ou à l’adresse électronique dozstudios.lh@gmail.com
Le Client concerné par le traitement de ses données à caractère personnel a le droit d’introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés.
Les données à caractère personnel demandées lors de la commande sont nécessaires à l’établissement de la facture (obligation légale), sans quoi la commande ne pourra pas être passée.
Aucune décision automatisée ou profilage n’est mis en œuvre au travers du processus de commande.

ARTICLE 12 – Propriété intellectuelle
Le contenu du Site internet est la propriété de DOZ et de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction totale ou partielle de ce contenu est strictement interdite et est susceptible de constituer un délit de contrefaçon.
En outre, DOZ reste propriétaire de tous les droits de propriété intellectuelle sur les

photographies, présentations, études, dessins, modèles, prototypes, etc. réalisés (même à la demande du Client) en vue de la fourniture et de la présentation des Produits et Services.

ARTICLE 13 – Clauses diverses
ARTICLE 13.1 – Non-validation partielle
Si une ou plusieurs stipulations des présentes Conditions Générales sont tenues pour non

valides ou déclarées telles en application d’une loi, d’un règlement ou à la suite d’une décision définitive d’une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée.
ARTICLE 13.2 – Non-renonciation
Le fait pour l’une des parties de ne pas se prévaloir d’un manquement par l’autre partie à l’une quelconque des obligations visées dans les présentes Conditions Générales ne saurait être

interprété pour l’avenir comme une renonciation à l’obligation en cause.
ARTICLE 13.3 – Langue du contrat
Les présentes Conditions Générales sont rédigées en langue française. Dans le cas où elles seraient traduites en une ou plusieurs langues étrangères, seul le texte français ferait foi en cas de litige.
ARTICLE 13.4 – Loi applicable
Les présentes Conditions Générales sont régies, interprétées et appliquées conformément au droit français. En cas de litige survenant à propos de l’exécution, de la résiliation ou de l’interprétation des Conditions Générales, les parties s’efforceront de régler leur différend à l’amiable.
Le Client est informé qu’il peut en tout état de cause recourir à une médiation conventionnelle, auprès des instances de médiation sectorielles existantes ou à tout mode alternatif de règlement des différends (conciliation, par exemple) en cas de contestation.
Sous réserve des dispositions légales d’ordre public applicables, tout différend lié ou résultant de la validité, de l’exécution, de l’interprétation ou de la formation des présentes Conditions Générales fera l’objet en priorité d’une demande à la Société pour obtenir une solution amiable et à défaut de conciliation, à la juridiction exclusive des juridictions.
Annexe « Services et Tarifs »
Cette Annexe décrit les Services et Tarifs de ceux-ci applicables à compter du 5 janvier 2026.
DOZ propose différents types de Services, à savoir :
– des cours collectifs réguliers selon des formules au temps passé ou sur abonnements.
– des prestations de type "retraite" ou "workshop" selon des formules au temps passé.

COURS COLLECTIFS REGULIERS :
Les cours réguliers qui ont une durée de 55minutes à 1heure sont définis selon un calendrier préétabli par DOZ.
A.1. A l’UNITE :
1er cours au choix, cours d’essai = 17 € à l’unité TTC
Cours de 1h = 19 € à l’unité TTC
Les cours peuvent être achetés soit directement chez DOZ, soit sur le Site Internet.
A.2. CARTES (nominatives) :
Carte 10 crédits = 185 € TTC
Carte valable 12 mois à compter de la date d’achat par le Client.
Payable en 1 fois.
A.3. Abonnements (nominatifs) :
Avec les abonnements, vous avez strictement accès à tous les cours. La durée d’engagement minimum est de 6 mois. Votre abonnement sera ensuite tacitement reconduit chaque mois dès la fin de l’engagement. Cette tacite reconduction pourra s’arrêter lorsque le client en exprimera la volonté en respectant un préavis de 1 mois et exclusivement par e-mail à

dozstudios.lh@gmail.com ou par courrier recommandé AR au 46 rue Jules Lecesne 76600 Le Havre.

A.4 Les cartes cadeaux sont valables 12 mois à compter de leur date d'achat, pas d'échange ou de remboursement possible.
Les cartes de cours et abonnements ne pourront plus être utilisés par leur titulaire au-delà de la date de validité.
La durée de validité de la carte ou abonnement ne peut pas être prolongée sauf sur présentation d’un justificatif médical ou professionnel.
Les cartes de cours et abonnements, sont nominatifs non échangeables et non remboursables.
Le studio est ouvert 11 mois dans l’année, toutefois la direction se réserve le droit de modifier ces périodes de congés. Les cours ne peuvent pas faire l’objet d’une récupération dans le cadre des abonnements pendant cette période de congés.

Article 14– Règlement intérieur
Le Client devra respecter le règlement intérieur de DOZ reproduit ci-après, sous peine d’expulsion du cours sans remboursement :
- Pas de chaussures portées en ville dans la salle.
- Avoir une tenue sportive adéquate.
- Accès du studio interdit aux personnes mineures sans autorisation parentale.
- Interdiction de fumer et de boire de l’alcool dans les locaux et dans la cour intérieure de l'établissement.
- Pas de bijoux, ni piercing durant aucun cours.
- Passées 2 minutes de retard, aucun élève ne sera admis en cours. Aucun remboursement, ni total ni partiel, ne sera envisagé en cas de retard de la part de l’élève et/ou de son refus par le professeur.
- Aucun spectateur au cours.
- Pour le confort de tous, l'élève s'engage à avoir une hygiène corporelle irréprochable.
- Aucun comportement dangereux pour soi ou les autres.
- L’élève s’engage à ne pas tenter de mouvements ou figures qui ne seraient pas demandés au préalable par le professeur.
- Pas de dégradation du matériel ou des locaux.
- Pas de personne en état d’ivresse, sous emprise de drogue ou médicaments dangereux.
- Animaux interdits.
- Interdiction de manger dans la salle de cours, dans les vestiaires, le point d'eau et les WC.
- Les personnes blessées ne sont pas autorisées à suivre un cours. DOZ n’engage aucunement sa responsabilité dans le cas où une personne avec un état de santé cité ci-dessus participerait au cours.
- L'élève doit participer aux cours de son niveau d'appartenance (débutant, intermédiaire, avancé). Le professeur se réserve le droit d'autoriser l'élève à accéder à un cours ne correspondant pas à son niveau d'appartenance.
- Tout cours entamé est dû dans son intégralité.
- Toute annulation à un cours doit se faire au plus tard 8 h à l’avance. Dans le cas contraire, sauf sur présentation d’un justificatif médical ou professionnel, le cours sera dû. A régler ou à

décompter directement de votre carte de cours.
- Les règles de bon voisinage et de vie en communauté, et notamment le respect d’autrui, doivent être scrupuleusement respectées. Les comportements irrespectueux, injurieux, raciste, homophobe, visant à mettre mal à l’aise les participants ou membres de l’équipe, etc… ne sont pas tolérés et peuvent donner suite à une exclusion sans remboursement.
- Toute présence à un cours est considérée comme une inscription et donc soumise aux tarifs en vigueur, sauf accord exceptionnel de la direction.
- La direction se réserve le droit d’annuler un cours si le nombre d’élèves est inférieur à cinq. Le cas échéant, le cours ne sera pas décompté.
- Les téléphones portables doivent être éteints ou mis en mode silencieux durant les cours, il n'y aura pas de téléphones autorisés dans la salle de pratique des disciplines.
- A l’arrivée comme au départ, la discrétion est de rigueur afin de préserver le bon déroulement des cours.
- Les élèves, intervenants et professeurs sont tenus de respecter les règles élémentaires de sécurité, de lire les panneaux concernant les mesures de prévention contre les risques d’incendie et d’en respecter les consignes.
- La salle de cours, vestiaire et sanitaires doivent être laissés dans un état d’ordre et de propreté convenable.
DOZ ne pourra être tenu pour responsable des accidents corporels engendrés par la pratique de l’activité ainsi que des vols ou de la détérioration des effets personnels que pourraient subir les élèves, professeurs et intervenants. A ce titre, les personnes souhaitant être couvertes pour ce type de risques sont invitées à faire les démarches nécessaires auprès de leur compagnie

d’assurance.
Le Client certifie avoir une assurance responsabilité civile.

En résumé :
Les cours dispensés par DOZ Studios sont réservés aux personnes disposant d’un titre pour y

assister. Les enfants de moins de 16 ans sans titre ne pourront pas accompagner un adulte même sans y participer.
Lors de son inscription aux cours, le Participant décharge DOZ Studios de toute responsabilité relative à sa santé et son aptitude physique à suivre les cours.
DOZ Studios recommande au Participant de se rapprocher d’un médecin pour s’assurer de sa capacité à pratiquer une activité physique au sein de DOZ Studios.

Absence aux cours :
Le participant ayant souscrit à abonnement mensuel et annuel et n’honorant pas sa présence au cours sans prévenir DOZ Studios minimum 8 heures avant le début du cours se verra perdre un crédit d'autorisation d’absence sur les trois autorisées sur une année. Une fois les trois crédits d’absence expirés, le Participant ne pourra plus réserver de cours pendant quinze jours et ce sans remboursement sur son abonnement mensuel ou annuel. Une fois l’inscription

autorisée à nouveau, dès la prochaine absence sans avoir prévenu DOZ Studio 8 heures minimum avant le début du cours, le Participant ne pourra plus réserver de cours pendant 5 jours et ce sans remboursement sur l’abonnement annuel ou mensuel.
Le participant avec un carnet de cours ou qui s’inscrit à l’unité pourra annuler son inscription au cours gratuitement 8 heures avant le début du cours sinon le crédit sera perdu.
Comportement des participants :
Les cours délivrés par DOZ Studios imposent une tune appropriée du Participant dans l’ensemble de local. L’accès au cours pourra être refusé si le port d’une tenue est inapproprié dans l’espace sportif et également d’accueil, du vestiaire et du point d’eau.
Les participants devront garder en parfait état de propreté les équipements sportifs ainsi que les parties communes. Chaque Participant s’abstient de tout acte susceptible de menacer la

sécurité, l’intégrité physique et la sécurité des autres participants et du personnel.
Le Participants est responsable de tous les dommages causés de son fait ou d’une autre

personne sous sa responsabilité.
Le Participants est le seul responsable de ses affaires personnelles et dégage DOZ Studios de toute responsabilité de la perte ou le vol d’affaires personnelles.